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Thorame-Haute 

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Conseil Municipal

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le mercredi 03 octobre 2018 --> CR

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2015 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu
mercredi 16 décembre
2015 à 18h30

CM
-Adhésion au Schéma Départemental la Coopération Intercommunale
-Recouvrement des frais de secours sur le domaine skiable de fond de la Colle Saint Michel
-Décision modificative
-Règlement de l'eau
-Demande d'aide financière au titre de la DETR pour prévention des risques et secours
-Demande de subvention au titre de la DETR pour aménagement du village
-Divers

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jeudi 03 décembre
2015 à 18h30
   CCAS
- Demande d'aide financière
mardi 17 novembre
2015 à 18h30
CM
-Acceptation d'une aide financière pour les travaux de renforcement conduite d'eau.
-Versement subvention complémentaire au Comité des Fêtes
-Autorisation signature marché de fournitures courantes et services pour les prestations de déneigement à 1a Colle Saint Michel saison 2015-2016
-Divers

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jeudi 15 octobre
2015 à 18h30

CM
-Demande de subvention pour l'installation d'un Système de traitement de l'eau par chloration au reservoir de la source de Riou Frey de Condoue à Thorame-Haute Gare - Annule et remplace la déliberation DE_2015_036 du 12 mai 2015.
-Indemnités de gestion année 2015
-Décisions modificatives
-Divers

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jeudi 10 septembre
2015 à 18h30
CM
-Admission en non-valeur - Budget Principal
-Admission en non-valeur - Budget Service de l'Eau
-Reprise de provision pour risque avéré
-Determination du nombre de délégués communautaires au sein de la CCHVVA
-Adhesion à 1a convention de mise à disposition d'un « Agent chargé de la Fonction d'Inspection (ACFI) >> par 1e centre de gestion des Alpes de haute Provence
-Affouages 2015-2016
-Divers

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mercredi 26 août
2015 à 18h30

CM
-Décision modificative
-Mandatement au RTM du suivi des travaux d'urgence de sécurisation du Hameau de Peyresq
-Commande au RTM d'une expertise de la falaise en amont du hameau de Peyresq
-Divers

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mercredi 24 juin
2015 à 18h30
- Adhésion au service " Accessibilité des locaux de travail et/ou des Établissements Recevant du Publics (ERP) "
- Motion élaboration du contrat EtaflONF/FNCOFOR 2016-2020
- Vente mobile home camping
- Suppression de l'emploi créé dans le cadre d'emploi des agents de maîtrise
- Décision modificative
- Divers

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mardi 12 mai
2015 à 18h30
CM
-Designation d'un Avocat
-Frais afférents au dossier de péril imminent touchant les propriétés de M.Pierre-Louis LEMPEREUR au Hameau de La Riviére
-Demande de subvention pour l'installation d'un systéme de traitement de l'eau par chloration au réservoir de la source de Riou Frey de Condoue 51 Thorame-Haute Gare
-Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2014
-Divers

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mardi 14 avril
2015 à 18h30

CM
-Taux des taxes directes locales exercice 2015
-Redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique 2015
-Tarif de l'eau 2015
-Adoption du budget primitif commune 2015
-Adoption du budget primitif Lotissement 2015
-Adoption du budget primitif Service de l'Eau 2015
-Adoption du budget primitif Camping 2015
-Autorisation signature convention avec l'Etat, Ministère de la Culture et de la Communication pour le lancement de l'étude DCE Pont d'Ondres
-Divers

CCAS
-Adoption du budget primitif 2015
-Attribution aide financière aux familles : Participation voyage scolaire

CM

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CCAS

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mardi 24 mars
2015 à 18h30

CM
-Vote des comptes de Gestion, comptes administratifs et affectation des résultats de fonctionnement des budgets principal et annexes
-Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face a un besoin lié a un accroissement temporaire d'activité (En application de l'article 3 - 1° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)
-Motion pour la sauvegarde des Communes Rurales
-Lancement d'une étude relative in la protection du village de Peyresq contre les risques de chute de blocs de pierre
-AFR de Thorame-Haute - Designation de cinq personnes membres en vue du renouvellement du bureau
-Decision modificative budget principal
-Divers

CCAS
-Vote du compte de Gestion
-Vote du compte administratif
-Affectation du résultat de fonctionnement.

CM

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CCAS

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mardi 24 février 2015 à 18h30

CM
- Approbation de La RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 du Plan local d'urbanisme .

- Reversement du Fond d'Amorçage à la Communauté de Communes - Motion de soutien aux notaires de France
- Aménagement du territoire : « Cohabitation » pâturages et Loups - Divers

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mardi 13 janvier 2015 à 18h30

CM
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l'exercice précédent)
- Décision modificative - Budget de l'eau
- Désignation d'un avocat pour la procédure de non renouvellement des baux de
location de Madame PARENT-BERT Annette et Mesdames DELMAS Angélique
et Alice
- Divers

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