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Thorame-Haute 

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2014 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu

mardi 16 décembre 2014

à 18h30

-Délibération de principe contre la fermeture de la Trésorerie
-Autorisation signature Avenant n°2 au contrat d'études : Contrat de transfert de mission entre le Groupement ESTRANGIN/CAZETTES et la SCOP EURECAT.
-Recouvrement des frais de secours sur le domaine skiable de fond de la colle Saint Michel - Abroge la délibération DEL n° 2011 - 7/01 -0049.
- Acceptation du legs de Mme Jeanne BLANC née GAUTHIER à la Commune.
- Divers

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mardi 25 novembre 2014

à 18h30

CM
-Motion pour le retrait des deux projets de loi gouvernementaux de réforme des collectivités territoriales en préparation.
-Autorisation signature de la Convention Aer 85 - Alimentation STEP.
-Demande de subvention Travaux d'enfouissement d'une canalisation AEP aux normes.
-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l'Article 3-l° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984).
-Délibération annuelle autorisant 1e recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l'Article 3-2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
-Mise en vente de coupes de bois en forêt communale.
-Attribution d'une aide financière à l’École de Musique du Haut Verdon pour le projet d'éveil musical à l'école de Thorame-Haute.
-Décisions modificatives Budget Principal.
-Décisions modificatives Budget Budget de l'Eau.
-Provisions pour créances douteuses.
-Divers
CCAS
-Décisions modificatives budget CCAS

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mardi 14 octobre 2014

à 18h30

-Motion relative à la mutualisation en nuit profonde des centres 15 des SAMU 04 et 05
-Travaux de broyage après une coupe sylvopastorale. Pâturage du frigoulier
-Décisions modificatives budget principal
-Décisions modificatives budget de l'eau
-Demande de subventions, travaux de sécurisation toiture notre dame de la fleur
-Taxe d'aménagement
-Attribution d'une aide financière à l'association pour la sauvegarde du patrimoine culturel de Thorame-Haute
-Transformation de plein droit d'un CDD en CDI
-Divers

 
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mardi 16 septembre 2014

à 18h30

-Délégations consenties par le conseil municipal au maire.
-Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2013.
-Participation au fond de solidarité pour le logement.
-Avis sur la demande d'autorisation de renouvellement de carrière.
-Motion de soutien à l'AMF.
-Affirmation du soutien de la commune au conseil général 04 et à son maintien dans l'organisation territoriale.
Décisions modificatives.
-Divers.

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vendredi 20 juin 2014

à 18h30

-Désignation des délégués du conseil municipal en vue de        l'élection des Sénateurs
-Cession véhicule administratif d'occasion
-Création d'un emploi occasionnel
-Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire, annule et remplace la délibération n° DE_2014_039 du jeudi 24/04/2014
-Décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes
-Délibération du conseil municipal autorisant le Maire à ester en justice
-Désignation des délégués à la Commission Communale des -Impôts Directs
-Désignation du correspondant "Grippe Aviaire"
-Autorisation signature convention vacataires pompiers avec la commune de Colmars-les-Alpes
-"Jury d'Assises 2015" - tirage au sort de la liste préparatoire
-Divers
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jeudi 24 avril  2014

à 18h30

Ordre du jour CM
- Adoption du budget primitif 2014 de la Commune
- Adoption du budget primitif 2014 de l'Eau
- Adoption du budget primitif 2014 du Camping
- Adoption du budget primitif 2014 du Lotissement
- Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale  (CCAS)
- Election des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
- Désignation des délégués au SIVU d'entretien des Berges du Verdon
- Désignation des délégués au Syndicat d'Energie des Alpes-de-Haute-Provence (SDE04)
- Désignation des délégués au Conseil de développement du Pays Asses-Verdon-Vaïre-Var
- Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI
- Désignation des délégués locaux au Centre National d'Action Sociale (CNAS)
- Désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Déléguations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Versement des indemnités de fonction au Maire
- Versement des indemnités de fonction aux Adjoints
- Subvention aux Associations
- Autorisation de ramassage de bois mort en forêt communale
- Arrêt du projet de Révision Allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme
- Recrutement d'un agent suppléant pour l'Agence Postale Communale
- Questions diverses.


Ordre du jour CA
- Adoption du budget primitif 2014 du CCAS
- Subvention aux familles (participation voyages scolaires)

 

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Vendredi 28 mars    2014 à 20h30

-Election du maire

-Choix du nombre des adjoints

-Election des adjoints

-Election des délégués SIVU

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résultats

Elections du 23/03/2014

   Jeudi 06 mars    2014 à 18h30
 

- Désignation d'un Avocat : recours de l'APETH contre la délibération du conseil municipal de Thorame-Haute en date du 1er Août 2013 approuvant la modification simplifiée n° 2 du PLU :
rectification du règlement de la zone Nc.
- CNAS : désignation d'un délégué des Elus et d'un délégué des Agents
- Prêt d'objet pour une exposition
- Participation aux projets de commémoration du centenaire de la déclaration de la guerre 14/18.
- Redevance EAU
- Redevance POLLUTION
- Taux d'imposition des taxes directes locales 2014
- Demande de subventions : Travaux de sécurisation de la toiture du sanctuaire de Notre Dame de la Fleur
- Avenant n° 2 au contrat de travail de Mme CALVIN Axelle employée à l'Agence Postale Communale
- Estimation relative à l'échange de terrains entre la Commune et l'ASA de Thorame-Haute
- Autorisation d'engagement, de liquidation, et de mandatement des dépenses d'investissements avant le vote des budgets 2014 dans la limite des crédits ouverts sur l'exercice précédent.
- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2013 du budget principal et des budgets annexes.
- Divers

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