archives réunion du conseil municipal 2014

2010 | 2011 | 2012 | 2013 | 2014 | 2015 |
Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2014

Dates | ordre du jour | compte rendu |
mardi 16 décembre 2014 à 18h30 |
-Délibération de principe contre la fermeture de la Trésorerie |
voir |
mardi 25 novembre 2014 à 18h30 |
CM |
voir |
mardi 14 octobre 2014 à 18h30 |
-Motion relative à la mutualisation en nuit profonde des centres 15 des SAMU 04 et 05 -Travaux de broyage après une coupe sylvopastorale. Pâturage du frigoulier -Décisions modificatives budget principal -Décisions modificatives budget de l'eau -Demande de subventions, travaux de sécurisation toiture notre dame de la fleur -Taxe d'aménagement -Attribution d'une aide financière à l'association pour la sauvegarde du patrimoine culturel de Thorame-Haute -Transformation de plein droit d'un CDD en CDI -Divers |
voir |
mardi 16 septembre 2014 à 18h30 |
-Délégations consenties par le conseil municipal au maire. |
voir |
vendredi 20 juin 2014 à 18h30 |
-Désignation des délégués du conseil municipal en vue de l'élection des Sénateurs -Cession véhicule administratif d'occasion -Création d'un emploi occasionnel -Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire, annule et remplace la délibération n° DE_2014_039 du jeudi 24/04/2014 -Décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes -Délibération du conseil municipal autorisant le Maire à ester en justice -Désignation des délégués à la Commission Communale des -Impôts Directs -Désignation du correspondant "Grippe Aviaire" -Autorisation signature convention vacataires pompiers avec la commune de Colmars-les-Alpes -"Jury d'Assises 2015" - tirage au sort de la liste préparatoire -Divers |
voir |
jeudi 24 avril 2014 à 18h30 |
Ordre du jour CM
|
voir |
Vendredi 28 mars 2014 à 20h30 |
-Election du maire -Choix du nombre des adjoints -Election des adjoints -Election des délégués SIVU |
|
Elections du 23/03/2014 | ||
Jeudi 06 mars 2014 à 18h30 |
- Désignation d'un Avocat : recours de l'APETH contre la délibération du conseil municipal de Thorame-Haute en date du 1er Août 2013 approuvant la modification simplifiée n° 2 du PLU : rectification du règlement de la zone Nc. - CNAS : désignation d'un délégué des Elus et d'un délégué des Agents - Prêt d'objet pour une exposition - Participation aux projets de commémoration du centenaire de la déclaration de la guerre 14/18. - Redevance EAU - Redevance POLLUTION - Taux d'imposition des taxes directes locales 2014 - Demande de subventions : Travaux de sécurisation de la toiture du sanctuaire de Notre Dame de la Fleur - Avenant n° 2 au contrat de travail de Mme CALVIN Axelle employée à l'Agence Postale Communale - Estimation relative à l'échange de terrains entre la Commune et l'ASA de Thorame-Haute - Autorisation d'engagement, de liquidation, et de mandatement des dépenses d'investissements avant le vote des budgets 2014 dans la limite des crédits ouverts sur l'exercice précédent. - Vote du compte administratif et du compte de gestion 2013 du budget principal et des budgets annexes. - Divers |