archives réunion du conseil municipal 2014

mardi 16 décembre 2014

à 18h30

-Délibération de principe contre la fermeture de la Trésorerie
-Autorisation signature Avenant n°2 au contrat d'études : Contrat de transfert de mission entre le Groupement ESTRANGIN/CAZETTES et la SCOP EURECAT.
-Recouvrement des frais de secours sur le domaine skiable de fond de la colle Saint Michel - Abroge la délibération DEL n° 2011 - 7/01 -0049.
- Acceptation du legs de Mme Jeanne BLANC née GAUTHIER à la Commune.
- Divers

mardi 25 novembre 2014

à 18h30

CM
-Motion pour le retrait des deux projets de loi gouvernementaux de réforme des collectivités territoriales en préparation.
-Autorisation signature de la Convention Aer 85 - Alimentation STEP.
-Demande de subvention Travaux d'enfouissement d'une canalisation AEP aux normes.
-Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement (en application de l'Article 3-l° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984).
-Délibération annuelle autorisant 1e recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (en application de l'Article 3-2° de la loi n° 84-53 du 26/01/1984)
-Mise en vente de coupes de bois en forêt communale.
-Attribution d'une aide financière à l’École de Musique du Haut Verdon pour le projet d'éveil musical à l'école de Thorame-Haute.
-Décisions modificatives Budget Principal.
-Décisions modificatives Budget Budget de l'Eau.
-Provisions pour créances douteuses.
-Divers
CCAS
-Décisions modificatives budget CCAS

mardi 14 octobre 2014

à 18h30

mardi 16 septembre 2014

à 18h30

-Délégations consenties par le conseil municipal au maire.
-Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2013.
-Participation au fond de solidarité pour le logement.
-Avis sur la demande d'autorisation de renouvellement de carrière.
-Motion de soutien à l'AMF.
-Affirmation du soutien de la commune au conseil général 04 et à son maintien dans l'organisation territoriale.
Décisions modificatives.
-Divers.

vendredi 20 juin 2014

à 18h30

jeudi 24 avril  2014

à 18h30

Ordre du jour CM
- Adoption du budget primitif 2014 de la Commune
- Adoption du budget primitif 2014 de l'Eau
- Adoption du budget primitif 2014 du Camping
- Adoption du budget primitif 2014 du Lotissement
- Fixation du nombre des membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale  (CCAS)
- Election des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
- Désignation des délégués au SIVU d'entretien des Berges du Verdon
- Désignation des délégués au Syndicat d'Energie des Alpes-de-Haute-Provence (SDE04)
- Désignation des délégués au Conseil de développement du Pays Asses-Verdon-Vaïre-Var
- Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal AGEDI
- Désignation des délégués locaux au Centre National d'Action Sociale (CNAS)
- Désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Déléguations consenties au Maire par le Conseil Municipal
- Versement des indemnités de fonction au Maire
- Versement des indemnités de fonction aux Adjoints
- Subvention aux Associations
- Autorisation de ramassage de bois mort en forêt communale
- Arrêt du projet de Révision Allégée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme
- Recrutement d'un agent suppléant pour l'Agence Postale Communale
- Questions diverses.

Ordre du jour CA
- Adoption du budget primitif 2014 du CCAS
- Subvention aux familles (participation voyages scolaires)
 

-Election du maire

-Choix du nombre des adjoints

-Election des adjoints

-Election des délégués SIVU

voir

résultats

   Jeudi 06 mars    2014 à 18h30
 

voir