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Thorame-Haute 

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2013 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu
Jeudi 10 janvier 2013 à 18h30
 
-Cessation du bail conclu avec les époux B0NDETTI, à l’expiration du terme fixé, soit le 31 décembre 2013.
-Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets  « fonds de solidarité locale » 2013 du Conseil Régional PACA – Acquisition d’un épandeur à sel de déneigement.
-Décision Modificative du budget principal exercice 2012
-Divers
Voir
Mardi 26 février 2013 à 18h30
 
-Autorisation de procéder à la notification du non renouvellement du bail aux époux BONDETTI (annule et remplace la délibération n° 2013-2/1-004 du 10 janvier 2013)
-Modification simplifiée n° 2 du PLU : rectification du règlement de la zone NC
-convention Aer 85 « enfouissement BTA » et convention « dissimulation France Telecom » - Lotissement Clos des Fourches.
-Avenant n° 1 au marché « réalisation d’un merlon de protection contre les chutes de blocs quartier Cheinet » en date du 23/10/2012.
-Recouvrement des frais de secours sur le domaine skiable de fond de la Colle Saint Michel.
-Divers

 
Voir
Lundi 18 mars
2013 à 18h30
-Compte administratif 2012 – CCAS
-Affectation du résultat de fonctionnement 2012 – CCAS
-Compte de gestion 2012 – CCAS
-Compte administratif 2012 – Budget principal et budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement)
-Affectation du résultat de fonctionnement 2012 – Budget principal et budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement)
-Compte de gestion 2012 – Budget principal et budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement)
-Taux d’imposition des taxes directes locales 2013
-Subventions accordées aux Associations exercice 2013
-Tarif de l’eau exercice 2013
-Redevance pour pollution de l’eau d’origine domestique exercice 2013
-Demande de subvention – création du bassin pastoral du Frigoulier
-Demande de subvention – Projet de rénovation de la chapelle Notre-Dame du Serret « réalisation et pose des fermetures du bâtiment ».
-Création du tableau des emplois
-Divers

Voir CCAS
Voir CM
Jeudi 11 avril
2013 à 18h30
-Budgets primitifs 2013
-Dématérialisation  de procédures administratives
-Provisions pour créances douteuses.
-Divers

-Vote du Budget du CCAS 2013
-Divers
Voir CCAS
Voir CM
Jeudi 01 août
2013 à 18h30
-Décisions modificatives – budget de la commune et budgets annexes
-Indemnité de gestion 2013
-Approbation de la Révision Simplifiée n° 2 du PLU : rectification du règlement de la zone NC
-Prescription de la Révision Allégée n° 1 du PLU : évolutions du secteur du Plan du Verdon
-Désignation d’un Avocat - affaire BONDETTI  
-Avenant  n° 1 à la convention d’adhésion au SIMPro du 06/09/2009
-Répartition des délégués au sein de la communauté de communes du Haut Verdon Val d’Allos à compter du renouvellement des conseils municipaux de mars 2014.
-Affouages 2013
-Vente coupe de bois provenant du défrichement de la parcelle A 696
-Questions divers

Voir CM

approbation PLU

révision PLU

Jeudi 14 novembre
2013 à 18h30
-Désignation d’un Avocat recours BERTHOUX
-Création d’un emploi d’Agent de maîtrise
-Convention "dissimulation réseau FT – rue du Peyran"
-Décisions modificatives budget principal
-Adhésion au Comité National d’Action Sociale
-Distraction du régime forestier
-Echange de terrains entre la Commune et l’USA de Thorame-Haute
-Provision pour risque d’admission en non valeur
-Abandon de la source de Pramalfat
-Demande de subventions – seconde tranche : restauration intérieure de l’Eglise St Laurent hameau d’Ondres
-Questions diverses

 

Voir CM

Jeudi 12 décembre
2013 à 18h30
-Demande de subvention : création de deux impluviums pâturages communaux du Frigoulier et des Coulets
-Demande de subvention : Travaux de broyage de rémanents après une coupe sylvopastorale (2ème tranche)
-Acquisition du Périmètre de Protection Immédiat de la source de la Bayle
-Location logements communaux
-Questions diverses
Voir CM

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