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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2012 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu
Jeudi 02 février 2012 à 18h30
 
-  Approbation de la révision simplifiée n° 1 du Plan Local  d’Urbanisme
-  Divers

Voir

présentation plu

bilan concertation plu

Jeudi 15 Mars
2012 à 18h30

-  Comptes administratifs, Comptes de gestion 2011 et affectation des résultats : budget principal et budgets annexes (Eau, Camping, Lotissement).
-  Plan de financement – Réfection murs de soutènement RD n° 2. 
- Redevance pour pollution domestique
- Tarif de l’eau 2012
- Subventions accordées aux Associations pour 2012
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2012
-  Divers

Voir

Jeudi 05 avril
2012 à 18h30

-Vote du budget primitif de la commune et des services annexes (Eau, Camping, Lotissement, CCAS).
-Réhabilitation d’un logement communal – Gîte de l’Auche
-Adhésion de la commune de Peyroules au SIVU d’entretien des berges du Verdon
-Demande d’aide financière voyage scolaire en Angleterre Collège René CASSIN
-Divers

Voir

Jeudi 19 avril
2012 à 18h30

-Désignation d’un Avocat suite au recours formé devant le Tribunal Administratif de Marseille par un habitant de la commune contre la délibération du 02 février 2012.

Voir

Jeudi 26 avril
2012 à 18h30

-Acquisition du Périmètre de Protection Immédiat de la source de Condoue
-Amortissement des fonds de concours versés aux EPCI – budget principal
-divers
Voir

Jeudi 07 juin
2012 à 18h30

-Acquisition du Périmètre de Protection Immédiat de la source de Condoue (annule et remplace la délibération n° 2012-5/1-030 du 26/04/2012)
-Admission en non valeur
-Décisions modificatives – budget principal
-divers
Voir
Mercredi 04 juillet
2012 à 18h30
-Retrait de la délibération du 02 février 2012 n° 2012-1/1-0001 approuvant la révision simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme.
-Décisions modificatives budget principal
-Prise en charge des dépenses annexes fêtes et cérémonies
-Divers
Voir
Jeudi 27 septembre
2012 à 18h30
-Dénonciation du bail emphytéotique à l’initiative de la société Winch Thorame-Haute SARL – projet de parc photovoltaïque
-Convention Aer 85 – Renforcement réseau façade – Hameau de Peyresq
-Modification du plan de financement – Réhabilitation d’un logement communal  dénommé « Gîte de l’Auche » (annule et remplace la délibération n° 2012-3/8-026 du 05 avril 2012)
-Affouages 2012/2013
-Autorisation de défrichement sur 27 ares parcelle A 696 lieu dit Cheinet.
-Charte d’engagement « zéro pesticide »
-Décisions modificatives du budget de l’eau
-Divers

 
Voir
Jeudi 06 décembre
2012 à 18h30
-Modification des statuts du SIE
-Décision modificative du budget principal
-Demande d’aide financière « Les Restaurants du Cœur » fonctionnement 2013
-Désignation d’un coordonnateur, d’un coordonnateur suppléant  et des agents recenseurs de l’enquête de recensement 2013.
-Création d’emplois d’agents recenseurs recensement 2013
-Avis sur le projet de SAGE Verdon
-Demande d’admission en non valeur
-Divers
Voir
Mardi 18 décembre
2012 à 18h30
-Prescription de la Révision Simplifiée n° 1 du PLU : évolution de la zone Nc
-Décision modificative du budget principal
-Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) exercice 2011
-Renouvellement de la convention ATESAT (Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire)
-Divers
Voir


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