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Thorame-Haute 

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archives reunions du conseil municipal année 2011
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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2011 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu
Mardi 15 Mars 2011
  18h30
 		 -Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme
-Création d'une zone de protection du patrimoine bâti ou non bâti, des paysages ou des   perspectives monumentales et urbaines.
-Autorisation de défrichement parcelles  C560 Serre Gros et 060 D2 Champlatte
-Demande de subvention DETR acquisition d'un engin multifonctions 
-Régularisation convention 2010 (Emploi saisonnier des Pompiers de Colmars-les-Alpes)
-Autorisation d'occupation temporaire  - reconstruction du tablier du pont De Villaron RD 908
-Tarif location Salle des fêtes
-Cession Renault Express immatriculé 4174 LR 04
-Dates d'ouverture du Camping de Fontchaude saison 2011   
-Election d'un nouveau délégué au SIVU d'Entretien des Berges du Verdon
-Divers		 pas de compte rendu, vote annulé faute de quorum
Jeudi 30 Mars 2011
  18h30		 -Vote du compte de gestion 2010
-Vote du compte administratif 2010
-Demande de subvention réfection toiture Maison Communale de  la Colle St Michel
-Divers		 voir
CM + CCAS
 
Jeudi 21 Avril 2011
  18h30		 -Vote du budget primitif 2011 de la Commune et des budgets annexes (CCAS, Eau, Camping, Lotissement)
-Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2011
-Redevance Eau 2011
-Redevance pour pollution de l'eau d'origine domestique
-Modification simplifiée du PLU - Extension de la zone NC dédiée à l'exploitation de la carrière du Ravin des Eychalets.
-Subventions aux Associations
-Création d'un emploi saisonnier - camping municipal de Fontchaude
-Divers		 voir CM
voir CCAS
Mercredi 25 Mai 2011
  18h30		 -Travaux de protection contre les chutes de blocs de la barre de Cheinet - 1ère tranche. (annule et remplace la délibération du 17/02/2010)
-Mesure 122 A : Travaux de dépressage sur 7,66 ha (annule et remplace la délibération du 15/09/2010)
-Mesure 122 B : Conversion par plantation de cèdres de l'Atlas sur 4,5 ha (annule et remplace la délibération du 15/09/2010)
-Redevance Eau 2011
-Acquisition d'une licence IV
-Décision modificative du budget principal
-Participation pour non réalisation d'aires de stationnement
-Divers		   voir
Jeudi 30 Juin 2011
  18h30		 -Travaux de broyage de rémanents après une coupe sylvopastorale 2ème   tranche
-Décisions modificatives du budget principal et des budgets annexes
-Avis de la Commune de Thorame-Haute sur la remise en état projeté du dossier de renouvellement d'autorisation de la carrière du " Ravin des Eichalets "
-Affouages 2010/2011
-Divers		  voir
Lundi 18 Juillet 2011
19h		 -Avis sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale
-Divers		  voir
Jeudi 08 septembre 2011 à 18h30 - Approbation de la première révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme.
- Recouvrement des frais de secours sur le domaine nordique de la Colle Saint Michel
- Demandes de subvention relatives à la réfection de la toiture du centre de ski nordique de la Colle Saint Michel.
- Désignation d'un Elu responsable de la Licence IV acquise par la Commune.
- Divers		  voir
Jeudi 29 septembre 2011 à 19h00 -Tarif de l'eau 2011
-Lancement de la consultation pour la maîtrise d'œuvre des travaux de protection contre les chutes de blocs de la barre de Cheinet 1ère tranche.
-Moratoire pour la mise en œuvre de regroupement de la maîtrise d'ouvrage en matière d'électrification rurale au niveau du département.
-Divers		   voir
Jeudi 27 octobre 2011 à 18h30 -Décisions modificatives du budget principal
-Taxe d'aménagement
-demande de subvention au titre du Fonds de Solidarité Locale 2012 pour l'acquisition d'un véhicule utilitaire
-Mise en défens d'une zone autour des sources de Riou Frey de Cordeil et de la Bayle
-Acquisition parcelles E 125 et E 340 propriété des consorts BERENGER (annule et remplace la délibération du 24 mars 2010)
-Divers		  voir
Mardi 20 décembre 2011 à 18h30 -Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des catastrophes naturelles et inondations du 4 au 6 novembre 2011.
-Décisions modificatives budget principal
-Demande de subvention – réfection de la toiture d’un bâtiment communal situé à la Colle St Michel (annule et remplace la délibération n° 2011-7/03-0051 du 08/09/2011)
-Renouvellement  de la convention d’adhésion au Service Intercommunal de Médecine Professionnelle (S.I.M.Pro)
-Demande de subvention au Conseil Général – création d’un accès
-Demande d’admission en non valeur
-Passage de la commission de sécurité – Camping municipal de Fontchaude
-Prise en charge de la stérilisation des chats errants
-Divers		  voir

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