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archives réunions du conseil municipal année 2010

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2010

Dates	ordre du jour	compte rendu
20 janvier 2010 19h00	-Décision modificative budget principal exercice 2009 -Rectificatifs au bail de chasse -Renouvellement de la convention d'ATESAT -Travaux forêt communale 2010 -Subventions 2010 aux Associations -Nomination de la place de Peyresq -Renouvellement de la certification PEFC -Acquisition parcelles CHABAUD Simone pour l'Euro symbolique -Demande de subvention DGE achat d'un engin de déneigement -Divers	voir
17 Février 2010 18h30	-Travaux de mise en conformité des captages d'eau destinés à la consommation humaine " avant projet détaillé - 1ère tranche de travaux " (annule et remplace la délibération du 30/09/2009) -Réalisation d'un diagnostic sur le réseau d'eau potable -Redevance communale 2010 - EAU -Vote des quatre taxes 2010 -Création d'un emploi saisonnier à temps complet -Divers	voir
24 Mars 2010 18h30	CM -Compte Administratif 2009 Budget principal et budgets annexes -Vote des taux des taxes directes locales et de la compensation - relais de la taxe professionnelle 2010 -Acquisition parcelles E 125 et E 340 -Dépôt du Permis de Construire du "Groupe scolaire de Thorame- Haute " par la CCHVVA sur la parcelle communale E 109. -Signature convention de capture et d'accueil en fourrière des animaux errants et/ou dangereux. -Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme -Divers CCAS -Compte Administratif 2009 -Divers	voir (CM) voir (CCAS)
07 Avril 2010 18h30	-Vote du Budget primitif de la commune et des budgets annexes -Demande de subvention " Travaux de rénovations 1ère tranche " -Signature convention de servitude et convention Aer 85 avec le SIE de la Région du Verdon -Divers	voir
29 Avril 2010 18h30	-Lancement de la consultation des entreprises concernant les travaux de sécurisation des captages. -Bail gîte de la Colle St Michel -Projet de programme centre de loisirs de Thorame-Haute -Divers	voir
30 Juin 2010 18h30	-Décisions Modificatives budget principal et budgets annexes -Convention de Maîtrise d'œuvre avec l'ONF travaux " broyage de rémanents " -Demande de subvention phase 2 " travaux de sécurisation des captages d'eau " -Divers	voir
15 septembre 2010 19h	-Modification des limites d'agglomération -Décisions modificatives M14 -Mesure 122 A : dépressage sur 7,66 ha -Mesure 122 B : Conversion par plantation de Cèdres de l'Atlas sur 4,5 ha -Fonds de solidarité pour le logement 2010 -Demande de subvention pour les travaux de protection contre les chutes de blocs de la barre de Cheinet -Redevance pour pollution domestique 2010 -Demande de subvention pour la réfection de l'Eglise de Ondres (annule et remplace celle du 07/07/2010) -Approbation de l'avant projet (phase II) des travaux de protection des captages d'eau de la Commune. -Divers	voir
24 novembre 2010 19h	-Acquisition parcelles E 125 et E 340 (annule et remplace la délibération du 24//03/2010) -Décisions modificatives Budget principal -Mesure 122 B : Conversion par plantation de Cèdres de l'Atlas sur 4,5 ha -Participation pour voirie et réseaux sur le territoire de la commune de Thorame-Haute -Indemnités de gestion 2010 -Echange terrains Commune / CCHVVA -Divers	voir
15 décembre 2010 19h	-Acquisition d'un engin multifonction (annule et remplace la délibération du 20 janvier 2010) -Divers	voir