Thorame-Haute

 
 

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la dernière réunion a eu lieu:
le 24/10/2017 à 18h30

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2010 Mini-fleches-1.gif

Dates ordre du jour compte rendu
20 janvier 2010
19h00
-Décision modificative budget principal exercice 2009
-Rectificatifs au bail de chasse
-Renouvellement de la convention d'ATESAT
-Travaux forêt communale 2010
-Subventions 2010 aux Associations
-Nomination de la place de Peyresq
-Renouvellement de la certification PEFC
-Acquisition parcelles CHABAUD Simone pour l'Euro symbolique
-Demande de subvention DGE achat d'un engin de déneigement  
-Divers
 voir
17 Février 2010
18h30
-Travaux de mise en conformité des captages d'eau destinés à la consommation humaine " avant projet détaillé - 1ère tranche de travaux " (annule et remplace la délibération du 30/09/2009)
-Réalisation d'un diagnostic sur le réseau d'eau potable
-Redevance communale 2010 - EAU
-Vote des quatre taxes 2010
-Création d'un emploi saisonnier à temps complet
-Divers
 voir
24 Mars 2010
18h30
CM
-Compte Administratif 2009 Budget principal et budgets annexes
-Vote des taux des taxes directes locales et de la compensation - relais de     la taxe professionnelle 2010
-Acquisition parcelles E 125 et E 340 
-Dépôt du Permis de Construire du "Groupe scolaire de Thorame-    Haute " par la CCHVVA sur la parcelle communale E 109.
-Signature convention de capture et d'accueil en fourrière des animaux  errants et/ou dangereux.
-Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
-Divers

CCAS
-
Compte Administratif 2009
-Divers
voir (CM)
voir (CCAS)
07 Avril 2010
18h30
-Vote du Budget primitif de la commune et des budgets annexes
-Demande de subvention " Travaux de rénovations 1ère tranche "
-Signature convention de servitude  et convention Aer 85 avec le SIE de la Région du Verdon    
-Divers
voir
29 Avril 2010
18h30
-Lancement de la consultation des entreprises concernant les travaux de     sécurisation des captages.
-Bail gîte de la Colle St Michel
-Projet de programme centre de loisirs de Thorame-Haute   
-Divers
voir
30 Juin 2010
18h30
-Décisions Modificatives budget principal et budgets annexes
-Convention de Maîtrise d'œuvre avec l'ONF travaux " broyage de     rémanents "  
-Demande de subvention phase 2 " travaux de sécurisation des captages d'eau "
-Divers
voir
15 septembre 2010
19h
-Modification des limites d'agglomération
-Décisions modificatives M14
-Mesure 122 A : dépressage sur 7,66 ha
-Mesure 122 B : Conversion par plantation de Cèdres de l'Atlas sur 4,5 ha
-Fonds de solidarité pour le logement 2010
-Demande de subvention pour les travaux de protection contre les chutes de     blocs de la barre de Cheinet
-Redevance pour pollution domestique 2010
-Demande de subvention pour la réfection de l'Eglise de Ondres (annule et     remplace celle du 07/07/2010)
-Approbation de l'avant projet (phase II) des travaux de protection des captages d'eau de la Commune.
-Divers
 voir
24 novembre 2010
19h
-Acquisition parcelles E 125 et E 340 (annule et remplace la délibération du     24//03/2010)
-Décisions modificatives Budget principal
-Mesure 122 B : Conversion par plantation de Cèdres de l'Atlas sur 4,5 ha 
-Participation pour voirie et réseaux sur le territoire de la commune de Thorame-Haute
-Indemnités de gestion 2010
-Echange terrains Commune / CCHVVA
-Divers
 voir
15 décembre 2010
19h
-Acquisition d'un engin multifonction (annule et remplace la délibération du 20 janvier 2010)
-Divers
  voir

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