100px-Blason_Thorame_Haute.svg.png

 
meteo.jpg
 

Thorame-Haute

conseil municipal

Les réunions

la dernière réunion a eu lieu:
le 06/07/2017 à 18h30

-> voir le compte rendu
 
 
 
 
Le Coin de la Mairie
Le Coin des Infos
emploi.jpg

Les Offres

de la vallée, du département ...

-> les consulter
Vous êtes ici :   Accueil » archives réunions du conseil municipal 2009
rss Cet article est disponible en format standard RSS pour publication sur votre site web :
https://thorame-haute.fr/data/fr-articles.xml

thorame_large20.jpg

Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2009 Mini-fleches-1.gif

 

 

 

 

-Participation travaux Eclairage Public
-Redevance d’Occupation du Domaine Public 2009
-Echange de terrain Commune / Emmanuelli Maurice
-Modification du plan de financement « travaux d’isolation » maison Brieu
-Travaux de protection des captages d’eau potable « avant projet détaillé » actualisé
-
Diagnostic AEP réseau Thorame-Haute – demande de subvention (Conseil Général et Agence de l’Eau)
-
Aménagement de la Place du « Monument aux Morts » actualisé
-Divers

 voir04 novembre 2009
18h30
-Décision modificative budget principal
-Décision modificative budget de l'eau
-Vacations funéraires
-Les projets du gouvernement relatif à l'organisation territoriale
-Le projet de suppression de la taxe professionnelle
-Inscription de la charte des services publics dans la     constitution
-Diver
s  voir


arrow1rightwhite.gifretour à l'année en cours


Page lue 2103 fois

Archives Infos Mairie
+ Année 2017
+ Année 2016
+ Année 2015
+ Année 2014
+ Année 2013
+ Année 2012
+ Année 2011
+ Année 2010
+ Année 2009
La lettre du Maire
Pour avoir des nouvelles de ce site, inscrivez-vous à la lettre du maire.
Captcha reload
Recopier le code :
116 Abonnés