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archives réunions du conseil municipal 2009

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Réunions et comptes rendus du conseil Municipal de l'année 2009 Mini-fleches-1.gif

 

 

 

 

-Participation travaux Eclairage Public
-Redevance d’Occupation du Domaine Public 2009
-Echange de terrain Commune / Emmanuelli Maurice
-Modification du plan de financement « travaux d’isolation » maison Brieu
-Travaux de protection des captages d’eau potable « avant projet détaillé » actualisé
-
Diagnostic AEP réseau Thorame-Haute – demande de subvention (Conseil Général et Agence de l’Eau)
-
Aménagement de la Place du « Monument aux Morts » actualisé
-Divers

 voir04 novembre 2009
18h30
-Décision modificative budget principal
-Décision modificative budget de l'eau
-Vacations funéraires
-Les projets du gouvernement relatif à l'organisation territoriale
-Le projet de suppression de la taxe professionnelle
-Inscription de la charte des services publics dans la     constitution
-Diver
s  voir


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